un rapport de présentation : il intègre un diagnostic des besoins économiques et démographiques, un état initial de l'environnement, les
évolutions des incidences prévisibles sur l'environnement et les mesures envisagées pour les éviter.
un Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
un Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO), qui comprend un Document d'Aménagement Commercial (DAC) ainsi que 3 cartes annexées
("agriculture", "paysages", "trame verte et bleue").
Rapport de présentation - Livret 1: Diagnostic du territoire
Télécharger "Les essentiels du SCoT" (document
synthétique et pédagogique pour mieux comprendre le Schéma de Cohérence Territoriale de l'Aire Gapençaise).
Ce site utilise des cookies.
Ce site web utilise les cookies pour offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous acceptez l'utilisation des cookies, veuillez cliquer sur l'option « Oui, je l'accepte » ci-dessous. Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons et personnaliser les paramètres relatifs à leur utilisation, veuillez consulter notre Politique d'utilisation des cookies. Plus d'informations ici : Politique des cookies