Les documents pédagogiques

"Les Cahiers pratiques du SCoT"

Les cahiers pratiques visent à donner une lecture synthétique et illustrée du SCoT, par thématique, et à apporter des ressources complémentaires aux élus du territoire.

 



"Les Essentiels du SCoT"

Télécharger "Les essentiels du SCoT", un document synthétique et pédagogique pour mieux comprendre le Schéma de Cohérence Territoriale de l'Aire Gapençaise approuvé le 13/12/2013.

Cette synthèse ne se substitue pas aux documents réglementaires du SCoT.

 

NB : ce document est paru en 2014, des modifications sont depuis intervenues dans le paysage institutionnel (refonte des intercommunalités au 01/01/2017, modification du périmètre du SCoT, évolution de la hiérarchie des normes...). Toutefois, ces "Essentiels du SCoT" demeurent pertinents pour comprendre le SCoT actuellement en vigueur sur les 68 communes du périmètre sur lesquelles s'applique le schéma. La révision du SCoT  permettra de mettre à jour le schéma.