Les délibérations 2022
Conseil syndical du 07 décembre 2022
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Intégration des ordonnances "modernisation des SCoT" et "rationalisation de la hiérachie des normes"
Modification des plafonds du RIFSEEP
Décision modificative n°1 au Budget primitif 2022
Bureau syndical du 29 novembre 2022
Avis du syndicat mixte du SCoT Gapençais sur le projet de PLU arrêté de VITROLLES
Conseil syndical du 27 octobre 2022
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Convention de portage salariale avec le Centre de Gestion 05 pour le poste de comptable
Contrat "Nos Territoires d'Abord"
Révision du SCoT : choix du bureau d'études
Bureau syndical du 1er juin 2022
Avis du syndicat mixte du SCoT Gapençais sur le PLH de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance
Conseil syndical du 14 avril 2022
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
Budget primitif 2022
Participation annuelle des EPCI
Approbation du Compte administratif 2021
Approbation du Compte de gestion 2021
Conseil syndical du 24 février 2022
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Ordre de mission permanent pour les membres du personnel
Délibération instaurant le télétravail
Débat d'Orientation Budgétaire sur la base d'un rapport