Création d'une Commission "Rapprochement du SM du SCoT de l'Aire Gapençaise et du Pays gapençais"

Avis du Syndicat Mixte du SCoT sur le PLU arrêté de la commune de VENTEROL

Avis du Syndicat Mixte du SCoT sur le PLU arrêté de la commune de LA FARE-EN-CHAMPSAUR

Avis du Syndicat Mixte du SCoT sur la demande de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence de SCoT applicable de la commune de LA BEAUME

Avis du Syndicat Mixte du SCoT sur le PLU arrêté de la commune de NEFFES

Avis du Syndicat Mixte du SCoT sur le PLU arrêté de la commune de CHABOTTES

Vote du Budget Primitif 2018

Convention d'assistance aux communes engagées dans les "opérations pilotes d'aménagement à vocation d'habitat ou mixte sur l'Aire Gapençaise"

Engagement du quart de la section d'investissement du BP 2018

Approbation du Compte de Gestion 2017

Approbation du Compte Administratif 2017

Remboursement des frais de déplacements et de missions des agents, ordre de mission permanent

Déliberation avis L142-5 PLU ASPREMONT

Décision modificative n°1 - Budget Primitif 2017

Indemnité de conseil du Trésorier Principal - Budget Primitif 2017